- libellé d’un jugement
- libellé d’un jugementznění rozsudku
Dictionnaire français-tchèque. 2015.
Dictionnaire français-tchèque. 2015.
libelle — [ libɛl ] n. m. • 1402; autre sens XIIIe; lat. libellus « petit livre » ♦ Court écrit de caractère satirique, diffamatoire. ⇒ pamphlet, satire; diatribe. Faire, répandre des libelles contre qqn. « Qu il fasse des libelles, dernière ressource des… … Encyclopédie Universelle
libellé — libelle [ libɛl ] n. m. • 1402; autre sens XIIIe; lat. libellus « petit livre » ♦ Court écrit de caractère satirique, diffamatoire. ⇒ pamphlet, satire; diatribe. Faire, répandre des libelles contre qqn. « Qu il fasse des libelles, dernière… … Encyclopédie Universelle
Compagnie des mines de Béthune — Création 25 septembre 1851 Dates clés 15 janvier 1853 : obtention de la concession[A 1] 1853 : début de l extraction … Wikipédia en Français
Commentaire littéraire au baccalauréat français — Pour les articles homonymes, voir Commentaire. Article principal : Épreuve anticipée de français. Le commentaire littéraire doit situer le texte étudié au sein de l hi … Wikipédia en Français
LIVRE — C’est vers le milieu du XVe siècle que la technique occidentale d’impression des textes au moyen de caractères mobiles fut mise au point, très vraisemblablement dans la région de Mayence. À partir de 1460, le nouvel art se répand très rapidement… … Encyclopédie Universelle
formule — [ fɔrmyl ] n. f. • 1496; fourmulle 1372; lat. formula, dimin. de forma → forme I ♦ Forme déterminée que l on est tenu ou que l on est convenu de respecter pour exprimer une idée, énoncer une règle ou exposer un fait. 1 ♦ Dr. Modèle qui contient… … Encyclopédie Universelle
PAMPHLET — PAMPHLE Au sens strict, le mot «pamphlet» désigne une brochure brève et incisive, une œuvre d’actualité, de combat et de passion attaquant le plus souvent violemment un personnage connu, un parti ou une institution. Bien que la brièveté (cent… … Encyclopédie Universelle
Assesseur HCR — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés … Wikipédia en Français
Assesseur OFPRA — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés … Wikipédia en Français
CNDA — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés … Wikipédia en Français
CRR, SR — Cour nationale du droit d asile Pour les articles homonymes, voir CRR et Commission des recours des réfugiés … Wikipédia en Français